NovaCopilot · ExploreWorld Legal

Le droit européen et nordique en données vérifiables : source, date de lecture et empreinte sur chaque ligne.

Éditeur: NovaCopilot, ExploreWorld Legal
Version du corpus: legal-2026-11-02
Date de lecture: 2026-09-23
Fraîcheur: 41/100

Suivi, Obligations de l'UE

Name: Suivi, Obligations de l'UE
Creator: NovaCopilot, ExploreWorld Legal
License: https://legal.exploreworldai.com/revision

Suivi de les obligations, étape par étape. Chaque étape a son point de contrôle, chaque affirmation son article, et la chaîne porte des empreintes pour que le travail se montre après coup.

Page de processus : les étapes du travail, ce qui peut être produit à chaque étape et la chaîne d'empreintes qui permet de montrer le travail après coup. Destinée à celui qui exécute, pas à celui qui résume.

Pas à pas

1. Comparez l'empreinte de chaque nœud utilisé avec le registre d'aujourd'hui. Peut être produit : la liste, avec date et responsable.
2. Lisez le journal des modifications depuis le dernier contrôle. Peut être produit : le choix du rôle, avec une phrase de motivation.
3. Reprenez les lignes dont l'empreinte ou la date de lecture a changé. Peut être produit : les lignes d'articles avec adresse, empreinte et date de lecture.
4. Vérifiez si un jalon du calendrier a été franchi depuis la dernière fois. Peut être produit : les écarts et ce qui a été décidé à leur sujet.
5. Fixez la prochaine date de contrôle et notez qui en répond. Peut être produit : la prochaine date de contrôle et son responsable.

Chaîne de vérification

Les lignes du registre sont citées dans la langue source (anglais) : ce sont des citations, pas du texte rédactionnel.
AI Act, 16: Obligations of providers of high-risk AI systems, 5b4a4604c0330b11
AI Act, 9: Risk management system, 4a8ae7809b589778
AI Act, 10: Data and data governance, 9e8723aa0fd08bef
AI Act, 11: Technical documentation, 76e56acd603e0bf2
AI Act, 12: Record-keeping, 9a37b9e83a05fbbd
AI Act, 17: Quality management system, 4799d57f12a6330c
AI Act, 43: Conformity assessment, d53b30ee3ce5248d
AI Act, 72: Post-market monitoring by providers and post-market monitoring plan for high-risk AI systems, bc839bf61a6fb52f

Ce qui oblige à refaire le travail

L'empreinte du nœud change, le texte derrière la ligne n'est plus le même.
La date de lecture avance, la ligne a été relue contre la source.
Un jalon est franchi, l'exigence entre en vigueur ou se durcit.

En données

Le même nœud en données : ajoutez ?format=json à l'adresse, ou ?format=agent pour le reçu et les dépendances.

Rôles

Articles

Relations

Points de risque

Le contrôle se fait sur le texte affiché et non sur l'empreinte.
Le journal des modifications n'est pas lu entre deux contrôles.
La prochaine date de contrôle n'est pas fixée, donc le suivi s'arrête de lui-même.

Les modèles NovaCopilot

Modèle de décision

Entrée : Un rôle, un acte et la situation décrite en clair.

Sortie : Les obligations qui atteignent le rôle, l'article qui les porte et ce qu'il reste à faire.

Quand : Quand il faut savoir si une exigence vous concerne, et pourquoi.

Modèle de différence

Entrée : Une empreinte de nœud déjà utilisée et la date de la dernière lecture.

Sortie : Ce qui a changé depuis : empreinte, date de lecture, jalon franchi, lignes à reprendre.

Quand : Quand un travail antérieur doit être revérifié avant d'être réutilisé.

Modèle d'obligations

Entrée : Un acte ou un article, avec ou sans filtre de rôle.

Sortie : Le devoir tel qu'il figure au registre, le rôle visé, l'adresse canonique et la date de lecture.

Quand : Quand une réponse doit être citée article par article.

Exemple pour un agent

curl -s "https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-obligations/processus/suivi?format=agent"

canonical, l'adresse à citer
node_hash, l'empreinte à comparer au prochain passage
corpus_version, la version du corpus qui a répondu
freshness.read_at, la date de lecture de la ligne
freshness.next_check, quand il est raisonnable de revenir
citation.string, la citation prête à reprendre
agent.receipt, le reçu de l'appel, sans clé

{
  "canonical": "https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-obligations/processus/suivi",
  "layer": "index",
  "node_hash": "f46c77644d2ced9e",
  "corpus_version": "legal-2026-11-02",
  "freshness": {
    "index": 41,
    "read_at": "2026-09-23",
    "next_check": null
  },
  "license": "https://legal.exploreworldai.com/revision",
  "generative_output": false
}

Métadonnées

Actes: AI Act, GDPR, NIS2, DSA, Dataförordningen, DGA, DORA, AMLR, MiCA, PSD2
Articles: 59
Date de lecture: 2026-09-23
Fraîcheur: 41/100
Empreinte: f46c77644d2ced9e
Version du corpus: legal-2026-11-02
Prochain contrôle: -
Adresse canonique: https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-obligations/processus/suivi
Couche: index

Comment citer cette page

NovaCopilot (ExploreWorld Legal, Valkiv Ventures AB), https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-obligations/processus/suivi, lu le 2026-09-23, empreinte f46c77644d2ced9e, corpus legal-2026-11-02, licence https://legal.exploreworldai.com/revision

Propriétaire: Valkiv Ventures AB
Licence: https://legal.exploreworldai.com/revision
Empreinte du nœud: f46c77644d2ced9e
Empreinte de traçabilité: ewai:eu:4f73ad
Conditions: Utiliser, citer, indexer, mettre en cache, ne pas revendre le jeu de données en tant que tel.