NovaCopilot · ExploreWorld Legal

Le droit européen et nordique en données vérifiables : source, date de lecture et empreinte sur chaque ligne.

Éditeur: NovaCopilot, ExploreWorld Legal
Version du corpus: legal-2026-11-02
Date de lecture: 2026-09-23
Fraîcheur: 41/100

Suivi, Considérants de l'UE

Name: Suivi, Considérants de l'UE
Creator: NovaCopilot, ExploreWorld Legal
License: https://legal.exploreworldai.com/revision

Suivi de les considérants, étape par étape. Chaque étape a son point de contrôle, chaque affirmation son article, et la chaîne porte des empreintes pour que le travail se montre après coup.

Page de processus : les étapes du travail, ce qui peut être produit à chaque étape et la chaîne d'empreintes qui permet de montrer le travail après coup. Destinée à celui qui exécute, pas à celui qui résume.

Pas à pas

1. Comparez l'empreinte de chaque nœud utilisé avec le registre d'aujourd'hui. Peut être produit : la liste, avec date et responsable.
2. Lisez le journal des modifications depuis le dernier contrôle. Peut être produit : le choix du rôle, avec une phrase de motivation.
3. Reprenez les lignes dont l'empreinte ou la date de lecture a changé. Peut être produit : les lignes d'articles avec adresse, empreinte et date de lecture.
4. Vérifiez si un jalon du calendrier a été franchi depuis la dernière fois. Peut être produit : les écarts et ce qui a été décidé à leur sujet.
5. Fixez la prochaine date de contrôle et notez qui en répond. Peut être produit : la prochaine date de contrôle et son responsable.

Chaîne de vérification

Les lignes du registre sont citées dans la langue source (anglais) : ce sont des citations, pas du texte rédactionnel.
GDPR, 5: Principles relating to processing of personal data, 4416dbfb209846a6
GDPR, 7: Conditions for consent, ae953c75c625fbac
GDPR, 6: Lawfulness of processing, d7383952a98c59f1
GDPR, 13: Information to be provided where personal data are collected from the data subject, e8682a76c64ad31d
GDPR, 22: Automated individual decision-making, including profiling, d85e03befbdf3aab
GDPR, 32: Security of processing, c3669cbb1d683be8
GDPR, 33: Notification of a personal data breach to the supervisory authority, c44e29b013793aeb
GDPR, 35: Data protection impact assessment, d9dd2a0ee64dd9fd

Ce qui oblige à refaire le travail

L'empreinte du nœud change, le texte derrière la ligne n'est plus le même.
La date de lecture avance, la ligne a été relue contre la source.
Un jalon est franchi, l'exigence entre en vigueur ou se durcit.

En données

Le même nœud en données : ajoutez ?format=json à l'adresse, ou ?format=agent pour le reçu et les dépendances.

Rôles

Articles

Relations

Points de risque

Le contrôle se fait sur le texte affiché et non sur l'empreinte.
Le journal des modifications n'est pas lu entre deux contrôles.
La prochaine date de contrôle n'est pas fixée, donc le suivi s'arrête de lui-même.

Les modèles NovaCopilot

Modèle de décision

Entrée : Un rôle, un acte et la situation décrite en clair.

Sortie : Les obligations qui atteignent le rôle, l'article qui les porte et ce qu'il reste à faire.

Quand : Quand il faut savoir si une exigence vous concerne, et pourquoi.

Modèle de différence

Entrée : Une empreinte de nœud déjà utilisée et la date de la dernière lecture.

Sortie : Ce qui a changé depuis : empreinte, date de lecture, jalon franchi, lignes à reprendre.

Quand : Quand un travail antérieur doit être revérifié avant d'être réutilisé.

Modèle d'obligations

Entrée : Un acte ou un article, avec ou sans filtre de rôle.

Sortie : Le devoir tel qu'il figure au registre, le rôle visé, l'adresse canonique et la date de lecture.

Quand : Quand une réponse doit être citée article par article.

Exemple pour un agent

curl -s "https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-considerants/processus/suivi?format=agent"

canonical, l'adresse à citer
node_hash, l'empreinte à comparer au prochain passage
corpus_version, la version du corpus qui a répondu
freshness.read_at, la date de lecture de la ligne
freshness.next_check, quand il est raisonnable de revenir
citation.string, la citation prête à reprendre
agent.receipt, le reçu de l'appel, sans clé

{
  "canonical": "https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-considerants/processus/suivi",
  "layer": "index",
  "node_hash": "9a6fb2ce71b586a0",
  "corpus_version": "legal-2026-11-02",
  "freshness": {
    "index": 41,
    "read_at": "2026-09-23",
    "next_check": null
  },
  "license": "https://legal.exploreworldai.com/revision",
  "generative_output": false
}

Métadonnées

Actes: GDPR, AI Act, DORA
Articles: 21
Date de lecture: 2026-09-23
Fraîcheur: 41/100
Empreinte: 9a6fb2ce71b586a0
Version du corpus: legal-2026-11-02
Prochain contrôle: -
Adresse canonique: https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-considerants/processus/suivi
Couche: index

Comment citer cette page

NovaCopilot (ExploreWorld Legal, Valkiv Ventures AB), https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-considerants/processus/suivi, lu le 2026-09-23, empreinte 9a6fb2ce71b586a0, corpus legal-2026-11-02, licence https://legal.exploreworldai.com/revision

Propriétaire: Valkiv Ventures AB
Licence: https://legal.exploreworldai.com/revision
Empreinte du nœud: 9a6fb2ce71b586a0
Empreinte de traçabilité: ewai:eu:f318f3
Conditions: Utiliser, citer, indexer, mettre en cache, ne pas revendre le jeu de données en tant que tel.