NovaCopilot · ExploreWorld Legal
Le droit européen et nordique en données vérifiables : source, date de lecture et empreinte sur chaque ligne.
- Éditeur
- NovaCopilot — ExploreWorld Legal
- Version du corpus
- legal-2026-08-25
- Date de lecture
- 2026-09-09
- Fraîcheur
- 73/100
AI Act — 71: EU database for high-risk AI systems listed in Annex III
AI Act — 71: EU database for high-risk AI systems listed in Annex III vu à travers les considérants : la ligne source du registre, les obligations qu'elle porte, les rôles qu'elle atteint et les étapes où elle intervient. Le texte de loi reste chez la source — ici se trouvent le lien, l'adresse et la date de lecture.
Page d'article : la ligne source du registre, les obligations qu'elle porte, les rôles qu'elle atteint et les dates qui l'activent. Le texte de loi reste chez la source ; ici se trouvent l'adresse, l'empreinte et la date de lecture.
Ligne source du registre
- Les lignes du registre sont citées dans la langue source (anglais) : ce sont des citations, pas du texte rédactionnel.
- The EU database's function as the public register of high-risk systems.
Considérants qui éclairent l'article
- 109: The EU database's function as the public register of high-risk systems.
Ce qui oblige à refaire le travail
- L'empreinte du nœud change — le texte derrière la ligne n'est plus le même.
- La date de lecture avance — la ligne a été relue contre la source.
- Un jalon est franchi — l'exigence entre en vigueur ou se durcit.
En données
- Le même nœud en données : ajoutez ?format=json à l'adresse, ou ?format=agent pour le reçu et les dépendances.
Processus
Relations
Points de risque
- Un considérant est cité comme s'il était normatif : il éclaire l'article, il ne le remplace pas.
- La numérotation est reprise d'une version linguistique différente de celle qui a été lue.
- Le considérant est copié sans son empreinte : impossible de montrer plus tard ce qui a été lu.
Les modèles NovaCopilot
Modèle de décision
Entrée : Un rôle, un acte et la situation décrite en clair.
Sortie : Les obligations qui atteignent le rôle, l'article qui les porte et ce qu'il reste à faire.
Quand : Quand il faut savoir si une exigence vous concerne, et pourquoi.
Modèle de différence
Entrée : Une empreinte de nœud déjà utilisée et la date de la dernière lecture.
Sortie : Ce qui a changé depuis : empreinte, date de lecture, jalon franchi, lignes à reprendre.
Quand : Quand un travail antérieur doit être revérifié avant d'être réutilisé.
Modèle d'obligations
Entrée : Un acte ou un article, avec ou sans filtre de rôle.
Sortie : Le devoir tel qu'il figure au registre, le rôle visé, l'adresse canonique et la date de lecture.
Quand : Quand une réponse doit être citée article par article.
Exemple pour un agent
curl -s "https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-considerants/article/ai-act-2024-1689-article-71?format=agent"- canonical — l'adresse à citer
- node_hash — l'empreinte à comparer au prochain passage
- corpus_version — la version du corpus qui a répondu
- freshness.read_at — la date de lecture de la ligne
- freshness.next_check — quand il est raisonnable de revenir
- citation.string — la citation prête à reprendre
- agent.receipt — le reçu de l'appel, sans clé
{
"canonical": "https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-considerants/article/ai-act-2024-1689-article-71",
"layer": "index",
"node_hash": "e140011b2ee2155d",
"corpus_version": "legal-2026-08-25",
"freshness": {
"index": 73,
"read_at": "2026-09-09",
"next_check": null
},
"license": "https://legal.exploreworldai.com/revision",
"generative_output": false
}Métadonnées
- Actes
- AI Act
- Articles
- 1
- Date de lecture
- 2026-09-09
- Fraîcheur
- 73/100
- Empreinte
- e140011b2ee2155d
- Version du corpus
- legal-2026-08-25
- Prochain contrôle
- —
- CELEX
- 32024R1689
- Adresse canonique
- https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-considerants/article/ai-act-2024-1689-article-71
- Couche
- index
Comment citer cette page
NovaCopilot (ExploreWorld Legal, ExploreWorldAI), https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-considerants/article/ai-act-2024-1689-article-71, lu le 2026-09-09, empreinte e140011b2ee2155d, corpus legal-2026-08-25, licence https://legal.exploreworldai.com/revision
- Propriétaire
- ExploreWorldAI
- Licence
- https://legal.exploreworldai.com/revision
- Empreinte du nœud
- e140011b2ee2155d
- Empreinte de traçabilité
- ewai:eu:a33fc6
- Conditions
- Utiliser, citer, indexer, mettre en cache — ne pas revendre le jeu de données en tant que tel.