NovaCopilot · ExploreWorld Legal

Le droit européen et nordique en données vérifiables : source, date de lecture et empreinte sur chaque ligne.

Éditeur: NovaCopilot, ExploreWorld Legal
Version du corpus: legal-2026-11-03
Date de lecture: 2026-09-23
Fraîcheur: 40/100

Documentation, Calendriers de l'UE

Name: Documentation, Calendriers de l'UE
Creator: NovaCopilot, ExploreWorld Legal
License: https://legal.exploreworldai.com/revision

Documentation de les calendriers, étape par étape. Chaque étape a son point de contrôle, chaque affirmation son article, et la chaîne porte des empreintes pour que le travail se montre après coup.

Page de processus : les étapes du travail, ce qui peut être produit à chaque étape et la chaîne d'empreintes qui permet de montrer le travail après coup. Destinée à celui qui exécute, pas à celui qui résume.

Pas à pas

1. Consignez l'évaluation avec article, rôle et date sur chaque ligne. Peut être produit : la liste, avec date et responsable.
2. Reliez chaque affirmation au nœud qui la porte, et non à un résumé. Peut être produit : le choix du rôle, avec une phrase de motivation.
3. Conservez l'empreinte et la date de lecture avec le texte. Peut être produit : les lignes d'articles avec adresse, empreinte et date de lecture.
4. Distinguez ce qui est votre appréciation et ce qui est le mot de la source. Peut être produit : les écarts et ce qui a été décidé à leur sujet.
5. Déposez le document là où l'auditeur le trouve sans demander. Peut être produit : la prochaine date de contrôle et son responsable.

Chaîne de vérification

Les lignes du registre sont citées dans la langue source (anglais) : ce sont des citations, pas du texte rédactionnel.
PSD2, 115: Transposition, 671bb07b09c7d9c2
GDPR, 99: Entry into force and application, b8907ad875af5828
DMA, 54: Entry into force and application, cf05b862b60249cc
DSA, 92: Anticipated application to providers of very large online platforms and of very large online search engines, b948ade26cb7b90e
DMA, 3: Designation of gatekeepers, 497994a47b1a432e
DSA, 93: Entry into force and application, e3ebade5175e658d
NIS2, 41: Transposition, d4c93cee314120b9
AI Act, 113: Entry into force and application, 4810f10aebbc717a

Ce qui oblige à refaire le travail

L'empreinte du nœud change, le texte derrière la ligne n'est plus le même.
La date de lecture avance, la ligne a été relue contre la source.
Un jalon est franchi, l'exigence entre en vigueur ou se durcit.

En données

Le même nœud en données : ajoutez ?format=json à l'adresse, ou ?format=agent pour le reçu et les dépendances.

Rôles

Articles

Relations

Points de risque

L'affirmation renvoie à un résumé et non au nœud qui la porte.
L'appréciation propre et le mot de la source sont mélangés dans la même phrase.
L'empreinte et la date de lecture ne sont pas conservées avec le texte.

Les modèles NovaCopilot

Modèle de décision

Entrée : Un rôle, un acte et la situation décrite en clair.

Sortie : Les obligations qui atteignent le rôle, l'article qui les porte et ce qu'il reste à faire.

Quand : Quand il faut savoir si une exigence vous concerne, et pourquoi.

Modèle de différence

Entrée : Une empreinte de nœud déjà utilisée et la date de la dernière lecture.

Sortie : Ce qui a changé depuis : empreinte, date de lecture, jalon franchi, lignes à reprendre.

Quand : Quand un travail antérieur doit être revérifié avant d'être réutilisé.

Modèle d'obligations

Entrée : Un acte ou un article, avec ou sans filtre de rôle.

Sortie : Le devoir tel qu'il figure au registre, le rôle visé, l'adresse canonique et la date de lecture.

Quand : Quand une réponse doit être citée article par article.

Exemple pour un agent

curl -s "https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-calendriers/processus/documentation?format=agent"

canonical, l'adresse à citer
node_hash, l'empreinte à comparer au prochain passage
corpus_version, la version du corpus qui a répondu
freshness.read_at, la date de lecture de la ligne
freshness.next_check, quand il est raisonnable de revenir
citation.string, la citation prête à reprendre
agent.receipt, le reçu de l'appel, sans clé

{
  "canonical": "https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-calendriers/processus/documentation",
  "layer": "index",
  "node_hash": "28db636aa2efd78a",
  "corpus_version": "legal-2026-11-03",
  "freshness": {
    "index": 40,
    "read_at": "2026-09-23",
    "next_check": null
  },
  "license": "https://legal.exploreworldai.com/revision",
  "generative_output": false
}

Métadonnées

Actes: PSD2, GDPR, DMA, DSA, NIS2, AI Act
Articles: 8
Date de lecture: 2026-09-23
Fraîcheur: 40/100
Empreinte: 28db636aa2efd78a
Version du corpus: legal-2026-11-03
Prochain contrôle: -
Adresse canonique: https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-calendriers/processus/documentation
Couche: index

Comment citer cette page

NovaCopilot (ExploreWorld Legal, Valkiv Ventures AB), https://legal.exploreworldai.com/fr/novacopilot/eu-calendriers/processus/documentation, lu le 2026-09-23, empreinte 28db636aa2efd78a, corpus legal-2026-11-03, licence https://legal.exploreworldai.com/revision

Propriétaire: Valkiv Ventures AB
Licence: https://legal.exploreworldai.com/revision
Empreinte du nœud: 28db636aa2efd78a
Empreinte de traçabilité: ewai:eu:61a71b
Conditions: Utiliser, citer, indexer, mettre en cache, ne pas revendre le jeu de données en tant que tel.